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RCCM: RB/AB/62 C 149 du 18/02/1997 | IFU: 32220876551067


CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En accédant et en faisant recours à ce site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site.

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La consultation du site www.voyantafricain.com est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part du Cabinet Spirituel SEBO. L’internaute s’engage en outre :

  1. à ne pas restreindre par quelque moyen que ce soit l’utilisation du site du Cabinet Spirituel SEGBO, à ne falsifier aucune mention ou élément de ce site;
  2. à ne pas s’introduire dans un système informatique, à ne pas en altérer le contenu, ou commettre l’une quelconque des infractions réprimées par les articles 323-1 à 323-7 du Code Pénal (« hacking »);
  3. à ne pas procéder à l’envoi en nombre de messages non sollicités dans les boîtes aux lettres des autres internautes ( spamming )

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre du Cabinet Spirituel SEBO au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Cabinet Spirituel SEBO. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Voyant Marabout internationale Maître Bola.

Vous pouvez en faire la demande en envoyant un courriel joindre@voyantafricain.com.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Le logo du Voyant Marabout internationale Maître Bola ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.


LIEN HYPERTEXTE

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NETIQUETTE

L’utilisateur est parfaitement informé de l’existence des règles et usages en vigueur sur Internet, connu sous le nom de « Netiquette » ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.


 

DISPONIBILITÉ DES SERVICES

Le Cabinet Spirituel SEBO s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles 24 heures sur 24, mais peut interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques. Le voyant marabout internationale Maître Bola, reconnu et approuvé par les institutions béninoises, n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute ou tout tiers. Il est rappelé que le Cabinet Spirituel SEBO peut à tout moment mettre fin à ses services ou en modifier leurs caractéristiques notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis.


 

MODIFICATION DES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS

Le Cabinet Spirituel SEBO se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d’avertissement de la présente charte. La présente charte est soumise au droit anglais. Pour toute question, vous pouvez contacter le voyant marabout internationale reconnu et certifié, Maître Bola.


 

RESTRICTION D’ACCÈS

Le Cabinet Spirituel SEBO s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles les services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais peut interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques. Le Cabinet Spirituel SEBOn’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute ou tout tiers. Il est rappelé que le Cabinet Spirituel SEBO peut à tout moment mettre fin à ses services ou en modifier leurs caractéristiques notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis.


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